Politique de confidentialité
Ce document est une traduction de l’original japonais, fournie à titre indicatif. En cas de divergence entre les deux versions, la version japonaise prévaut.
Medisense Inc. (ci-après « la Société ») établit la présente politique de confidentialité (ci-après « la Politique ») concernant le traitement des informations des utilisateurs sur le site web de la Société (https://medisense-inc.co.jp/ ; ci-après « le Site ») et dans l’app de sommeil « Sleepa » (ci-après « l’Application » ; le Site et l’Application étant désignés ensemble « les Services »).
La Société ne transmet pas en dehors de l’appareil de l’utilisateur les données que l’Application lit dans l’app Santé d’Apple, et ne les utilise pas à des fins publicitaires ou de marketing.
1. Informations sur l’exploitant
| Élément | Détails |
|---|---|
| Dénomination | Medisense Inc. (株式会社Medisense) |
| Représentant | Norihisa Kimura (木村 紀久) |
| Adresse | Ville d’Ikeda, préfecture d’Osaka, Japon (l’adresse complète sera communiquée sans délai sur demande) |
| Contact | Formulaire de contact |
2. Informations traitées par l’Application
(1) Données de l’app Santé (HealthKit)
Avec l’autorisation de l’utilisateur, l’Application lit les données suivantes dans l’app Santé d’Apple.
- Enregistrements du sommeil (phases de sommeil, temps de sommeil, etc.)
- Enregistrements de l’oxygène sanguin
- Enregistrements des notifications d’apnée du sommeil (perturbations respiratoires)
Ces données sont utilisées pour l’analyse du sommeil uniquement sur l’appareil de l’utilisateur et ne sont transmises ni aux serveurs de la Société ni à aucune autre destination externe. La Société n’obtient pas ces données et ne les consulte pas. En outre, l’Application n’écrit aucune donnée dans l’app Santé. L’autorisation de lecture peut être révoquée à tout moment depuis « Santé » (« Accès aux données et appareils ») dans l’app « Réglages » de l’iPhone.
(2) Informations saisies ou enregistrées dans l’Application
Le journal de sommeil (état de sommeil heure par heure et note de satisfaction du sommeil), les résultats de l’analyse du sommeil, les questions posées à l’IA, ainsi que les réglages d’alarme et les fichiers audio choisis par l’utilisateur sont enregistrés ou traités sur l’appareil de l’utilisateur et ne sont pas transmis aux serveurs de la Société. L’analyse et les réponses de l’IA sont produites à l’aide de fonctionnalités qu’Apple fournit sur l’appareil.
Toutefois, dans les versions 1.6.0 et antérieures de l’Application, si l’utilisateur crée et utilise un compte, le contenu du journal de sommeil (état de sommeil heure par heure et notes) est enregistré sur les serveurs de la Société (les versions ultérieures ne l’enregistrent pas). Ces données peuvent être supprimées selon la méthode décrite à la section 8.
(3) Informations de compte (en cas de création d’un compte)
Un compte est nécessaire pour acheter une formule payante. Lorsque l’utilisateur crée un compte, la Société obtient les informations suivantes.
- Nom d’affichage et adresse e-mail
- Mot de passe (chiffré et géré par Firebase Authentication de Google ; la Société ne peut pas le consulter)
- Un identifiant permettant d’identifier l’utilisateur
- Numéro de téléphone, adresse et message saisis dans le profil (uniquement s’ils sont renseignés)
(4) Informations d’achat
La Société enregistre l’historique des achats et des renouvellements des formules payantes (informations de transaction de l’App Store, telles que le produit acheté, la date et l’heure de l’achat, la date d’expiration et l’identifiant de transaction) en les associant aux informations de compte. Les informations de paiement, comme les données de carte bancaire, sont traitées par Apple, et la Société ne les obtient pas.
(5) Informations de gestion de la période gratuite
Pour gérer la période gratuite, la date et l’heure du premier lancement de l’Application sont enregistrées sur l’appareil de l’utilisateur et dans son iCloud (le stockage clé-valeur d’Apple).
(6) Informations d’utilisation et de plantage de l’Application
Dans les versions 1.6.0 et antérieures de l’Application, afin d’améliorer celle-ci, la Société obtient, au moyen de Firebase Analytics et de Firebase Crashlytics de Google, des informations sur l’utilisation de l’Application, des informations sur l’appareil (modèle, version de l’OS, etc.), des identifiants de l’Application et des informations sur les plantages. Les versions ultérieures n’utilisent pas ces services.
3. Informations traitées par le Site
(1) Formulaire de contact
La Société obtient le nom, l’adresse e-mail et le contenu de la demande saisis dans le formulaire de contact. Ces informations sont transmises à la Société par e-mail et ne sont pas enregistrées dans la base de données du Site.
(2) Mesure d’audience (Google Analytics)
Le Site utilise « Google Analytics » de Google pour comprendre et améliorer son utilisation. Google Analytics utilise des cookies pour obtenir, sous une forme qui ne permet pas d’identifier les personnes, des informations telles que les pages consultées, les sites de provenance, la région approximative et le type d’appareil et de navigateur. Les informations obtenues sont gérées conformément aux Règles de confidentialité de Google. La collecte par Google Analytics peut être bloquée au moyen des paramètres de cookies du navigateur ou du module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.
(3) Polices web
Le Site utilise les polices web de Google (Google Fonts) pour afficher le texte. Pour cet affichage, l’adresse IP et les informations de navigateur des visiteurs sont transmises à Google.
4. Finalités d’utilisation
La Société utilise les informations qu’elle obtient aux fins suivantes.
- Fournir les fonctionnalités de l’Application (analyse du sommeil, alarmes, etc.)
- Créer, authentifier et gérer les comptes, et vérifier l’identité des utilisateurs
- Fournir les formules payantes et vérifier les achats et les dates d’expiration
- Répondre aux demandes
- Communiquer des avis importants concernant les Services (comme les modifications des conditions d’utilisation ou de la présente Politique)
- Prévenir les utilisations frauduleuses et réagir aux actes contraires aux conditions d’utilisation
- Établir des statistiques sous une forme ne permettant pas d’identifier les personnes, afin d’améliorer les Services
La Société n’utilise pas les informations relatives à la santé, comme les données de l’app Santé et le journal de sommeil, à des fins publicitaires ou de marketing. Aucune publicité n’est diffusée dans les Services.
5. Transmission externe (destinataires des informations)
Dans le cadre des Services, des informations sont transmises depuis l’appareil de l’utilisateur aux entreprises suivantes.
| Destinataire | Informations transmises | Finalité |
|---|---|---|
| Google LLC (Firebase Authentication) [Application] | Nom d’affichage, adresse e-mail, mot de passe et informations permettant de vérifier l’état de connexion | Création et authentification des comptes |
| Google LLC (Cloud Firestore) [Application] | Identifiant de l’utilisateur, nom d’affichage, adresse e-mail, informations de profil et historique des achats (ainsi que, dans les versions 1.6.0 et antérieures, le journal de sommeil) | Gestion des comptes et des formules payantes |
| Google LLC (Firebase Analytics, Firebase Crashlytics) [Application, versions 1.6.0 et antérieures uniquement] | Informations d’utilisation de l’Application, informations sur l’appareil, identifiants de l’Application, informations sur les plantages | Amélioration de l’Application |
| Apple Inc. (App Store, iCloud) [Application] | Informations relatives aux procédures d’achat, date et heure du premier lancement de l’Application | Achat et gestion des formules payantes ; gestion de la période gratuite |
| Google LLC (Google Analytics) [Site] | URL des pages consultées, sites de provenance, identifiants de cookies, adresse IP, informations sur l’appareil et le navigateur | Analyse de l’utilisation du Site |
| Google LLC (Google Fonts) [Site] | Adresse IP, informations sur le navigateur, informations sur les caractères à afficher | Affichage du texte |
Pour le traitement des informations par chacune de ces entreprises, veuillez consulter les Règles de confidentialité de Google, la page Confidentialité et sécurité dans Firebase et l’Engagement de confidentialité d’Apple.
6. Communication à des tiers
La Société ne communique pas d’informations personnelles à des tiers sans le consentement préalable de la personne concernée, sauf dans les cas suivants.
- Lorsque la loi ou la réglementation l’exige
- Lorsque cela est nécessaire à la protection de la vie, de l’intégrité physique ou des biens d’une personne et qu’il est difficile d’obtenir le consentement de la personne concernée
- Lorsqu’il est nécessaire de coopérer avec une administration de l’État, une collectivité locale ou une personne mandatée par l’une d’elles dans l’exécution de missions prévues par la loi ou la réglementation, et que le fait de solliciter le consentement de la personne concernée risquerait d’entraver l’exécution de ces missions
- Lorsque des informations personnelles sont communiquées dans le cadre de la reprise d’une activité à la suite d’une fusion ou pour une autre raison
- Dans les autres cas autorisés par la loi japonaise sur la protection des informations personnelles (Act on the Protection of Personal Information, ci-après « l’APPI ») ou par d’autres lois et règlements
7. Sous-traitance et conservation à l’étranger
La Société confie la conservation et la gestion des informations de compte, de l’historique des achats et d’autres informations de même nature (section 2 (3) et (4)) à Firebase, service fourni par Google LLC (États-Unis). Ces informations peuvent être conservées sur des serveurs de Google situés aux États-Unis ou dans d’autres pays. La Société exerce une surveillance nécessaire et appropriée sur son sous-traitant afin qu’il traite les informations personnelles de manière appropriée. Pour le système de protection des informations personnelles des États-Unis, veuillez consulter le site de la Commission japonaise de protection des informations personnelles.
8. Durée de conservation et suppression
- Les données que l’Application enregistre sur l’appareil (résultats d’analyse, journal de sommeil, réglages d’alarme, etc.) sont effacées lorsque l’Application est supprimée.
- Les informations de compte et les informations enregistrées sur les serveurs de la Société sont conservées jusqu’à la suppression du compte. L’utilisateur peut supprimer son compte et les informations enregistrées sur les serveurs de la Société (profil, historique des achats et journal de sommeil enregistré par les versions antérieures) à l’aide de « Supprimer le compte » sur l’écran « Profil » de l’Application. Si l’utilisateur ne peut pas les supprimer dans l’Application, il peut contacter la Société via le formulaire de contact. La Société les supprimera après avoir vérifié son identité.
- La suppression du compte n’interrompt pas la facturation de la formule payante (Sleepa Premium). Pour résilier, veuillez utiliser les réglages d’abonnement de l’App Store.
- Le contenu des demandes est conservé pendant la durée nécessaire après la fin de leur traitement, puis supprimé.
9. Mesures de sécurité
Afin de prévenir la fuite, la perte ou l’altération des données personnelles qu’elle traite, la Société prend les mesures suivantes.
- Politique de base : la Société a établi la présente Politique et traite les données personnelles de manière appropriée.
- Mesures organisationnelles : la Société désigne les personnes chargées de traiter les données personnelles et l’étendue de ce traitement, et contrôle la manière dont il est effectué.
- Mesures humaines : la Société informe les personnes chargées de traiter les données personnelles des précautions à prendre.
- Mesures physiques : la Société prend des mesures pour prévenir le vol ou la perte des appareils utilisés pour traiter les données personnelles.
- Mesures techniques : la Société limite, par authentification, les personnes pouvant accéder aux données personnelles, et chiffre les communications.
- Connaissance de l’environnement extérieur : les données personnelles pouvant être conservées aux États-Unis ou dans d’autres pays, la Société prend ses mesures de sécurité en tenant compte des systèmes de protection des informations personnelles de ces pays (section 7).
10. Demandes de communication, de rectification, de suspension d’utilisation, etc.
Lorsque la personne concernée demande la notification de la finalité d’utilisation des données personnelles détenues, leur communication, la rectification, l’ajout ou la suppression de leur contenu, la suspension de leur utilisation ou leur effacement, l’arrêt de leur communication à des tiers, ou la communication des registres de communication à des tiers, la Société y répond sans délai conformément à l’APPI, après avoir vérifié l’identité de la personne concernée. Veuillez adresser vos demandes via le formulaire de contact. Des frais de 1 000 yens par demande sont facturés pour les demandes de communication.
11. Âge
L’Application est destinée aux personnes âgées de 16 ans ou plus. Les mineurs doivent obtenir le consentement d’un parent ou d’un tuteur légal avant de l’utiliser.
12. Point de contact
Pour toute remarque, question ou réclamation concernant la présente Politique ou le traitement des informations des utilisateurs, veuillez utiliser le formulaire de contact.
13. Modification de la présente Politique
La Société peut modifier la présente Politique en fonction de l’évolution des lois et règlements ou des Services. En cas de modification, la Société annonce à l’avance, sur le Site ou dans l’Application, le contenu de la modification et sa date d’entrée en vigueur. Pour toute modification qui requiert, en vertu de la loi, le consentement de la personne concernée, la Société obtient ce consentement selon la méthode qu’elle détermine.
Dernière révision : 25 octobre 2026